Voici les principaux des nombreux attraits touristiques de la Vallée du Richelieu. Vous y trouverez des hyperliens menants aux sites webs correspodants.
ATTRAITS TOURISTIQUES
Parc national du Mont-Saint-Bruno
Élément représentatif de la région naturelle des collines montérégiennes, le parc national du Mont-Saint-Bruno comprend cinq lacs, un verger de plus de 850 pommiers, un moulin historique et des dizaines de kilomètres de sentiers sillonnant la forêt de feuillus. Quelque 200 espèces d'oiseaux et une quarantaine d'espèces de mammifères se partagent ce petit coin de paradis. En effet, à l'instar des autres collines montérégiennes, le mont Saint-Bruno constitue un habitat forestier protégé dans les paysages urbanisés de la grande région montréalaise. Été comme hiver, profitez de l'air pur et sain de cette oasis de paix à quelques kilomètres de la région métropolitaine.
Maison nationale des Patriotes
Ce centre d'interprétation sur les Patriotes, logé dans la maison du marchand Jean-Baptiste Mâsse, présente le contexte économique, politique et social dans lequel s'incrivent les événements de 1837-1838.
Le Musée d'art de Mont-Saint-Hilaire
Seul musée d'art en Montérégie, le Musée d'art de Mont-Saint-Hilaire vous invite à profiter de sa programmation diversifiée. Expositions temporaires d'artistes au Québec et de l'étranger, visites guidées, activités d'animation grand public et scolaires.
Le Clos Saint-Denis
Le Clos Saint-Denis est à la fois un Verger et un Vignoble. Situé à Saint-Denis-sur-Richelieu, dans la Vallée du même nom, il tire sa particularité du sol argileux provenant des dépôts marins de l'ancienne Mer de Champlain. L'alliance entre variétés choisies, argile du pays, degrés-jours et élaboration soignée offre des produits du terroir à nul sans pareils : vins et cidres, vinaigre, fromage, chocolat. Visite et dégustation : Ouvert à l'année, l'hiver sur rendez-vous.
FESTIVALS ET ÉVÉNEMENTS
AquaFête des Rapides de Chambly
Le plus grand rassemblement de plongeurs amateurs et professionnels en Amérique du Nord. Descente des rapides en apnée, spectacles et animation pour toute la famille.
La Fête Bières et Saveurs
Du 4 au 7 septembre 2009 se tient au Parc National du Fort Chambly, la 8e édition de la Fête Bières et Saveurs. Elle se veut une vitrine des produits parfois peu connus de notre terroir québécois auprès du grand public. Située sur un site enchanteur, elle vous propose plus de 120 kiosques proposant bières, cidres, vins, spiritueux, fromages, chocolats fins, viandes variées, crêpes, pains et tellement plus! La Fête Bières et Saveurs vous offre également de l’animation, des conférences alimentaires avec des chefs de renom, une tribune des découvertes, des spectacles de musiques, des acrobates, etc. le tout dans une ambiance décontractée et familiale.
Les Fleurs de l'Art
Journées champêtres au bord de la rivière Richelieu, peintres à l'oeuvre, expositions, musique, animation, atelier familial de dessin et de peinture, restauration à l’intérieur du site patrimonial urbain. En collaboration avec la Municipalité. Poterie, sculptures, céramique et savonnerie.
Du 27 juin 2009 au 28 juin 2009
En savoir plus!
mardi 10 mars 2009
Le Régiment de Carignan-Salières
Depuis 1641, la Nouvelle-France vit continuellement sous la menace iroquoise. Recevant un jour Mgr de Laval à Versailles, Louis XIV lui promet d'aider militairement la Nouvelle-France.
Un régiment de l'armée royale avait pris part à toutes les guerres de la monarchie, depuis plus de vingt ans, et s'était couvert de gloire en combattant les Turcs. C'était le Régiment de Carignan.
Le Régiment de Carignan a été levé en 1642 par Thomas-François de Savoie, prince de Carignan. Selon le dictionnaire de Jean Cournoyer (le petit Jean), Carignan était la forme française de Carignano, ville de la province de Turin en Italie.
En 1665, le roi accorde une aide importante à la défense de sa colonie et envoie 1300 soldats appartenant au Régiment de Carignan-Salières pour mater l'Iroquois. Le 18 juin 1665, le premier contingent du Régiment de Carignan-Salières (ainsi nommé parce qu'il est commandé par le colonel Salières) débarque à Québec. Il comprend 20 compagnies composées d'un capitaine, d'un lieutenant, d'un enseigne, deux sergents, trois caporaux, cinq ansepessades (premier grade de la hiérarchie militaire attribué à un soldat secondant le caporal) et de 40 soldats. Le régiment est l'un des tous premiers régiments français à porter un uniforme. Cette armée est sous le commandement du lieutenant-général Alexandre de Prouville de Tracy, lequel est mobilisé à Québec avec le titre de « Vice-Roi ». Les officiers du grand régiment ont le devoir d'initier les habitants aux tactiques militaires comme l'érection de forts en des endroits stratégiques. Ainsi, l'on construit une chaîne de fortifications pour bloquer la voie d'invasion des Iroquois le long de la rivière Richelieu : Sorel, Chambly, Contrecoeur, Verchères, etc. L'idéologie qui les anime : aller toujours plus loin.
Le Régiment de Carignan-Salières affronte successivement les Iroquois et les Hollandais de Schenectady, dans l'État de New York. Il lance aussi deux expéditions guerrières en Iroquoisie. En 1666, l'armée défait les Iroquois et la paix est rétablie dans la région en 1667. Le traité qui s’ensuit reconnaît la souveraineté du roi de France et assure à la colonie 16 années de développement pacifique. Une fois cette mission accomplie, le roi souhaite qu'une partie de l'effectif demeure en Nouvelle-France pour aider la colonie. Il offre alors aux soldats de s'établir et leur concède des terres sur les berges du Saint-Laurent afin de devenir agriculteurs. Louis XIV alloue aux officiers et aux soldats des vivres pour un an et des gratifications selon leur grade (cent livres pour les soldats et un montant un peu plus élevé pour les officiers). Plus de 400 d'entre eux acceptent de rester. Les soldats sont, pour la plupart, célibataires et en âge de se marier. L'arrivée massive des filles du roi, entre 1663 et 1673, permet de rétablir le fragile équilibre démographique de la colonie. Ces jeunes gens vont aider au peuplement de la colonie française. Ils forment une partie importante des ancêtres des Canadiens français. On retrouve leurs noms et leurs surnoms partout au Québec. Ainsi, lorsqu'un soldat entrait dans l'armée française, on lui attribuait un surnom, selon son apparence, son métier, son origine ou son caractère. C'est pourquoi on retrouve des soldats avec des noms comme Berthiaume dit Legros, untel dit L'épicier, un autre dit le Parisien et bien entendu les soldats: Sanspeur, Sanschagrin et Lavictoire.
L'arrivée du Régiment de Carignan met fin à la menace iroquoise, et les efforts de Colbert et de l'intendant Talon font passer, en quelques mois, la population québécoise de 4000 à 6300 personnes.
Bientôt de nouveaux villages apparaissent le long du Richelieu et du Saint-Laurent : Chambly, Sorel, Varennes, Verchères...
Avant d'entrer en campagne, en 1665, M. de Tracy fit élever plusieurs forts en bois sur la rivière Richelieu, qui était la principale voie de communication. L'un de ces forts fut élevé au pied du Sault de Richelieu. Il fut construit en août 1665 sous les ordres de Jacques de Chambly, capitaine du Régiment de Carignan-Salières. Le 29 octobre 1672, l'intendant Talon concédait au capitaine de Chambly « la quantité de six lieues de terre de front sur une lieue de profondeur, à prendre sur la rivière Saint-Louis, savoir : trois lieues au nord de la dite rivière et trois lieus au sud de la dite rivière ».
Le recensement de 1692 ne fournit pas de renseignement sur le nombre d'habitants de Chambly. Selon ce même recensement, la population de la Nouvelle-France est de 11 075 habitants en 1692, dont 1 570 pour Québec.
° Le capitaine Jacques de Chambly compte parmi les officiers. En 1672, il reçoit la seigneurie de Chambly en récompense de ses bons services. L'année suivante, il concède 29 terres, dont 15 à d'anciens soldats.
° Le 25 août 1672, le roi de France concède à Pierre de Saurel un domaine de deux lieues et demie de front situé de chaque côté de la rivière Richelieu, sur deux lieues de profondeur; le territoire actuel de la ville de Tracy se trouvait alors dans ce domaine qui était celui de la Seigneurie de Sorel.
Source : Le mouvement estrien pour le français.
En savoir plus!
Un régiment de l'armée royale avait pris part à toutes les guerres de la monarchie, depuis plus de vingt ans, et s'était couvert de gloire en combattant les Turcs. C'était le Régiment de Carignan.
Le Régiment de Carignan a été levé en 1642 par Thomas-François de Savoie, prince de Carignan. Selon le dictionnaire de Jean Cournoyer (le petit Jean), Carignan était la forme française de Carignano, ville de la province de Turin en Italie.
En 1665, le roi accorde une aide importante à la défense de sa colonie et envoie 1300 soldats appartenant au Régiment de Carignan-Salières pour mater l'Iroquois. Le 18 juin 1665, le premier contingent du Régiment de Carignan-Salières (ainsi nommé parce qu'il est commandé par le colonel Salières) débarque à Québec. Il comprend 20 compagnies composées d'un capitaine, d'un lieutenant, d'un enseigne, deux sergents, trois caporaux, cinq ansepessades (premier grade de la hiérarchie militaire attribué à un soldat secondant le caporal) et de 40 soldats. Le régiment est l'un des tous premiers régiments français à porter un uniforme. Cette armée est sous le commandement du lieutenant-général Alexandre de Prouville de Tracy, lequel est mobilisé à Québec avec le titre de « Vice-Roi ». Les officiers du grand régiment ont le devoir d'initier les habitants aux tactiques militaires comme l'érection de forts en des endroits stratégiques. Ainsi, l'on construit une chaîne de fortifications pour bloquer la voie d'invasion des Iroquois le long de la rivière Richelieu : Sorel, Chambly, Contrecoeur, Verchères, etc. L'idéologie qui les anime : aller toujours plus loin.
Le Régiment de Carignan-Salières affronte successivement les Iroquois et les Hollandais de Schenectady, dans l'État de New York. Il lance aussi deux expéditions guerrières en Iroquoisie. En 1666, l'armée défait les Iroquois et la paix est rétablie dans la région en 1667. Le traité qui s’ensuit reconnaît la souveraineté du roi de France et assure à la colonie 16 années de développement pacifique. Une fois cette mission accomplie, le roi souhaite qu'une partie de l'effectif demeure en Nouvelle-France pour aider la colonie. Il offre alors aux soldats de s'établir et leur concède des terres sur les berges du Saint-Laurent afin de devenir agriculteurs. Louis XIV alloue aux officiers et aux soldats des vivres pour un an et des gratifications selon leur grade (cent livres pour les soldats et un montant un peu plus élevé pour les officiers). Plus de 400 d'entre eux acceptent de rester. Les soldats sont, pour la plupart, célibataires et en âge de se marier. L'arrivée massive des filles du roi, entre 1663 et 1673, permet de rétablir le fragile équilibre démographique de la colonie. Ces jeunes gens vont aider au peuplement de la colonie française. Ils forment une partie importante des ancêtres des Canadiens français. On retrouve leurs noms et leurs surnoms partout au Québec. Ainsi, lorsqu'un soldat entrait dans l'armée française, on lui attribuait un surnom, selon son apparence, son métier, son origine ou son caractère. C'est pourquoi on retrouve des soldats avec des noms comme Berthiaume dit Legros, untel dit L'épicier, un autre dit le Parisien et bien entendu les soldats: Sanspeur, Sanschagrin et Lavictoire.
L'arrivée du Régiment de Carignan met fin à la menace iroquoise, et les efforts de Colbert et de l'intendant Talon font passer, en quelques mois, la population québécoise de 4000 à 6300 personnes.
Bientôt de nouveaux villages apparaissent le long du Richelieu et du Saint-Laurent : Chambly, Sorel, Varennes, Verchères...
Avant d'entrer en campagne, en 1665, M. de Tracy fit élever plusieurs forts en bois sur la rivière Richelieu, qui était la principale voie de communication. L'un de ces forts fut élevé au pied du Sault de Richelieu. Il fut construit en août 1665 sous les ordres de Jacques de Chambly, capitaine du Régiment de Carignan-Salières. Le 29 octobre 1672, l'intendant Talon concédait au capitaine de Chambly « la quantité de six lieues de terre de front sur une lieue de profondeur, à prendre sur la rivière Saint-Louis, savoir : trois lieues au nord de la dite rivière et trois lieus au sud de la dite rivière ».
Le recensement de 1692 ne fournit pas de renseignement sur le nombre d'habitants de Chambly. Selon ce même recensement, la population de la Nouvelle-France est de 11 075 habitants en 1692, dont 1 570 pour Québec.
° Le capitaine Jacques de Chambly compte parmi les officiers. En 1672, il reçoit la seigneurie de Chambly en récompense de ses bons services. L'année suivante, il concède 29 terres, dont 15 à d'anciens soldats.
° Le 25 août 1672, le roi de France concède à Pierre de Saurel un domaine de deux lieues et demie de front situé de chaque côté de la rivière Richelieu, sur deux lieues de profondeur; le territoire actuel de la ville de Tracy se trouvait alors dans ce domaine qui était celui de la Seigneurie de Sorel.
Source : Le mouvement estrien pour le français.
En savoir plus!
La Vallée du Richelieu
Longeant les berges de la rivière Richelieu par le chemin des Patriotes, la Vallée-du-Richelieu présente des villes et des villages des plus pittoresques. Ce secteur de la Montérégie se caractérise par une grande variété de produits du terroir. La réputation de la Vallée du Richelieu comme région gourmande est légendaire. Parsemée de restaurants réputés et de producteurs dévoués, elle a de quoi satisfaire tous les gourmands, d’autant plus que les vergers et cidreries y abondent. De part et d’autre de la rivière, plusieurs villages retiennent l’attention, notamment Saint-Charles-sur-Richelieu, pour son marché champêtre, et Saint-Denis-sur-Richelieu, pour sa victoire des Patriotes, laquelle est bien représentée à la Maison nationale des Patriotes. D’autres villages, comme Chambly, témoignent d’une richesse historique importante. Pour la découvrir, une visite du Lieu historique national du Canada du Canal-de-Chambly s’impose.
HISTOIRE
Dès le XVIIe siècle, la rivière Richelieu revêt une importance militaire stratégique. Des forts y sont érigés, d'abord pour défendre la colonie contre les attaques des Iroquois, ensuite pour freiner les troupes anglaises puis américaines. Au début du régime français, les terres fertiles de la vallée attirent les colons.
En 1837, des combats opposent les Patriotes aux soldats britanniques, à Saint-Denis et à Saint-Charles. L'ouverture du canal de Chambly de même que l'aménagement des écluses, au milieu du XIXe siècle, favorisent la navigation et le commerce.
Au cours du XXe siècle, l'arrivée du chemin de fer et le développement de grands axes routiers facilitent l'accès à la région. Des personnages importants, tels que les Hertel de Rouville, Gault et Campbell, ont façonné l'histoire de la Vallée.
Aujourd'hui, on peut revivre l'histoire de la Vallée et découvrir les vestiges nombreux de son patrimoine exceptionnel : visites guidées et fêtes traditionnelles au Fort-Chambly, centre d'interprétation et cérémonie des Patriotes à Saint-Denis, circuits patrimoniaux dans les municipalités, visites guidées des églises - dont certaines sont classées monuments historiques et contiennent des oeuvres d'artistes de renom - vieilles maisons de pierre dans les villages et le long des routes de campagne, présence de croix de chemins, etc.
Les riches terres de la Vallée du Richelieu sont à l'origine de l'émergence d'une industrie agrotouristique importante. La présence d'une vaste zone agricole perpétue la tradition gourmande et favorise le développement de produits de qualité. La région a tout pour vous plaire avec ses épiceries fines, ses restaurants renommés, sans compter les dizaines de producteurs qui ont à coeur de vous présenter les meilleurs produits régionaux.
On rapportera de son séjour dans la Vallée : fromage de chèvre, miel, chocolat fin, pommes et produits de la pomme, cidre et vin, produits de l'érable, petits fruits et légumes frais du potager. Des repas champêtres, des jardins magnifiques, des centres d'interprétation, des érablières et des fermes accueillantes retiendront et séduiront les visiteurs.
La présence du Mont-Saint-Hilaire, de la rivière Richelieu, du Bassin de Chambly et d'espaces verts immenses, font de la Vallée un lieu de prédilection pour les visiteurs friands de nature et de plein air. Les sentiers qui sillonnent le mont Saint-Hilaire permettent de pratiquer diverses activités, de la randonnée douce d'observation de la nature à l'ascension plus exigeante des sommets.
À pied, en raquettes ou en skis, autour des lacs, en pleine forêt ou sur des rochers, des milliers de randonneurs et de pique-niqueurs ont fait de ces montagnes leur lieu de rendez-vous. Pendant la belle saison, les plaisanciers s'en donnent à c?ur joie sur la rivière Richelieu.
Des embarcations de toutes sortes, à voile ou à moteur, canots, kayaks et chaloupes, se partagent cet immense parc nautique. Des pêcheurs tendent leurs lignes dans les rapides, sur les eaux plus calmes ou à partir des quais. Des marinas, des centres de location et des services de croisières sont disponibles sur les berges. La rivière Richelieu et le canal de Chambly relient le fleuve Saint-Laurent et le lac Champlain.
Les grands espaces de la Vallée du Richelieu ont donné naissance à des parcours de golf panoramiques, aménagés entre montagne et rivière. Dans la campagne pittoresque, sur les routes tranquilles ou sur la piste cyclable du canal de Chambly, les cyclistes ont accès à un vaste réseau. La Vallée est également réputée pour ses centres équestres.
Source : magasinezlequebec.com
En savoir plus!
HISTOIRE
Dès le XVIIe siècle, la rivière Richelieu revêt une importance militaire stratégique. Des forts y sont érigés, d'abord pour défendre la colonie contre les attaques des Iroquois, ensuite pour freiner les troupes anglaises puis américaines. Au début du régime français, les terres fertiles de la vallée attirent les colons.
En 1837, des combats opposent les Patriotes aux soldats britanniques, à Saint-Denis et à Saint-Charles. L'ouverture du canal de Chambly de même que l'aménagement des écluses, au milieu du XIXe siècle, favorisent la navigation et le commerce.
Au cours du XXe siècle, l'arrivée du chemin de fer et le développement de grands axes routiers facilitent l'accès à la région. Des personnages importants, tels que les Hertel de Rouville, Gault et Campbell, ont façonné l'histoire de la Vallée.
Aujourd'hui, on peut revivre l'histoire de la Vallée et découvrir les vestiges nombreux de son patrimoine exceptionnel : visites guidées et fêtes traditionnelles au Fort-Chambly, centre d'interprétation et cérémonie des Patriotes à Saint-Denis, circuits patrimoniaux dans les municipalités, visites guidées des églises - dont certaines sont classées monuments historiques et contiennent des oeuvres d'artistes de renom - vieilles maisons de pierre dans les villages et le long des routes de campagne, présence de croix de chemins, etc.
Les riches terres de la Vallée du Richelieu sont à l'origine de l'émergence d'une industrie agrotouristique importante. La présence d'une vaste zone agricole perpétue la tradition gourmande et favorise le développement de produits de qualité. La région a tout pour vous plaire avec ses épiceries fines, ses restaurants renommés, sans compter les dizaines de producteurs qui ont à coeur de vous présenter les meilleurs produits régionaux.
On rapportera de son séjour dans la Vallée : fromage de chèvre, miel, chocolat fin, pommes et produits de la pomme, cidre et vin, produits de l'érable, petits fruits et légumes frais du potager. Des repas champêtres, des jardins magnifiques, des centres d'interprétation, des érablières et des fermes accueillantes retiendront et séduiront les visiteurs.
La présence du Mont-Saint-Hilaire, de la rivière Richelieu, du Bassin de Chambly et d'espaces verts immenses, font de la Vallée un lieu de prédilection pour les visiteurs friands de nature et de plein air. Les sentiers qui sillonnent le mont Saint-Hilaire permettent de pratiquer diverses activités, de la randonnée douce d'observation de la nature à l'ascension plus exigeante des sommets.
À pied, en raquettes ou en skis, autour des lacs, en pleine forêt ou sur des rochers, des milliers de randonneurs et de pique-niqueurs ont fait de ces montagnes leur lieu de rendez-vous. Pendant la belle saison, les plaisanciers s'en donnent à c?ur joie sur la rivière Richelieu.
Des embarcations de toutes sortes, à voile ou à moteur, canots, kayaks et chaloupes, se partagent cet immense parc nautique. Des pêcheurs tendent leurs lignes dans les rapides, sur les eaux plus calmes ou à partir des quais. Des marinas, des centres de location et des services de croisières sont disponibles sur les berges. La rivière Richelieu et le canal de Chambly relient le fleuve Saint-Laurent et le lac Champlain.
Les grands espaces de la Vallée du Richelieu ont donné naissance à des parcours de golf panoramiques, aménagés entre montagne et rivière. Dans la campagne pittoresque, sur les routes tranquilles ou sur la piste cyclable du canal de Chambly, les cyclistes ont accès à un vaste réseau. La Vallée est également réputée pour ses centres équestres.
Source : magasinezlequebec.com
En savoir plus!
Le droit de mutation immobilière ou "Taxe de bienvenue".
Le droit de mutation immobilière est une taxe que toutes les municipalités doivent percevoir du nouvel acquéreur (acheteur) d'un immeuble. Il existe aussi d'autres types de transactions immobilières (par exemple le bail de très longue durée) pour lesquelles cette taxe sera réclamée. La taxe est perçue par la municipalité où est situé l'immeuble.
Certains transferts d'immeubles sont exempts de droits de mutations (exonération). Par exemple, les achats d'immeubles par des organismes publics (gouvernements, commissions scolaires, etc.) ainsi que les achats de fermes et de boisés qui continueront d’être exploités sont exempts de droits de mutations.
Les transferts d'immeubles entre parents (voir Clientèles et conditions) sont aussi exempts du droit de mutation.
Lorsque aucun droit de mutation n'est exigé lors d'un transfert de propriété (exonération), une municipalité peut percevoir un montant de 200 $ (droit supplétif) ou de 0,5 % du prix de vente ou de la valeur de l'immeuble si elle est moindre de 40 000 $.
Cette taxe payée par l'acheteur est calculée à partir du plus élevé des montants suivants :
le prix payé pour l'acquisition de l'immeuble (prix d’achat);
le montant de la contrepartie inscrite à l'acte de transfert (par exemple, le prix de vente total moins la valeur des meubles);
la valeur inscrite au rôle d'évaluation municipale multipliée par un facteur pour tenir compte de la valeur réelle (marchande) de l'immeuble.
Le droit sur les mutations immobilières doit être acquitté par le nouveau propriétaire d'un immeuble (neuf ou usagé) et il est exigible à compter du 31e jour suivant l'envoi d'un compte par la municipalité.
ACHAT OU CONSTRUCTION D'UNE HABITATION NEUVE
Le droit sur une mutation immobilière s'applique lors de l'achat ou de la construction d'une habitation neuve (à l'achat du bâtiment et du terrain ou du terrain seulement).
Clientèles et conditions
L'acheteur ne paie pas de droits sur les mutations immobilières dans les cas suivants :
le prix de vente est inférieur à 5 000 $;
il s'agit d'un transfert entre parents, soit :
en ligne directe ascendante ou descendante (fils, fille, père, mère);
entre conjoints (voir Définitions);
entre beau-père ou belle-mère et gendre ou bru;
entre beau-père et belle-mère et beau-fils ou belle-fille;
le transfert d'immeuble à sa compagnie par un actionnaire détenant plus de 90 % des actions dans la compagnie ou vice versa.
POUR CONTESTER UN DROIT DE MUTATION
Payer le compte dans le délai prescrit;
expédier une mise en demeure à la municipalité, par courrier recommandé, en précisant :
les motifs de la réclamation;
la somme demandée;
le délai accordé pour le paiement de la réclamation;
garder une copie de la mise en demeure, le reçu postal ou le procès-verbal de l'huissier;
si on n'obtient pas gain de cause et que la réclamation est de moins de 7 000 $, on s'adresse à la Division des petites créances dans un délai de 90 jours suivant la date où le droit est devenu exigible pour obtenir un rendez-vous afin d'y déposer une requête.
Petites créances : exécution forcée d'un jugement
POUR UNE DEMANDE DE CALCUL DU DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES OU POUR PLUS D'INFORMATION
S'adresser à sa municipalité.
Coût/Mode de paiement
Depuis le 1er janvier 1992, le montant de cette taxe est de :
0,5 % pour les premiers 50 000 $;
1,0 % entre 50 000 et 250 000 $;
1,5 % pour les montants excédant 250 000 $.
Par exemple, pour une maison évaluée à 92 000 $ :
les premiers 50 000 $ seront taxés à 0,5 % (250 $);
les 42 000 $ restant seront taxés au taux de 1,0 % (420 $);
le total de droit de mutation sera de 670 $.
Début/Durée
La perception des droits sur les mutations immobilières par les municipalités était facultatives de 1976 à 1992.
Depuis janvier 1992, l'imposition des droits sur les mutations immobilières est obligatoire.
Définitions
CONJOINTS
On entend par conjoints, outre les époux et les conjoints unis civilement, deux personnes de sexe différent ou de même sexe qui vivent maritalement depuis une certaine période de temps (normalement douze mois).
IMMEUBLE
De façon générale, les terrains ainsi que les constructions et les ouvrages à caractère permanent qui se trouvent sur un terrain sont des immeubles.
Source : Gouvernement du Québec.
En savoir plus!
Certains transferts d'immeubles sont exempts de droits de mutations (exonération). Par exemple, les achats d'immeubles par des organismes publics (gouvernements, commissions scolaires, etc.) ainsi que les achats de fermes et de boisés qui continueront d’être exploités sont exempts de droits de mutations.
Les transferts d'immeubles entre parents (voir Clientèles et conditions) sont aussi exempts du droit de mutation.
Lorsque aucun droit de mutation n'est exigé lors d'un transfert de propriété (exonération), une municipalité peut percevoir un montant de 200 $ (droit supplétif) ou de 0,5 % du prix de vente ou de la valeur de l'immeuble si elle est moindre de 40 000 $.
Cette taxe payée par l'acheteur est calculée à partir du plus élevé des montants suivants :
le prix payé pour l'acquisition de l'immeuble (prix d’achat);
le montant de la contrepartie inscrite à l'acte de transfert (par exemple, le prix de vente total moins la valeur des meubles);
la valeur inscrite au rôle d'évaluation municipale multipliée par un facteur pour tenir compte de la valeur réelle (marchande) de l'immeuble.
Le droit sur les mutations immobilières doit être acquitté par le nouveau propriétaire d'un immeuble (neuf ou usagé) et il est exigible à compter du 31e jour suivant l'envoi d'un compte par la municipalité.
ACHAT OU CONSTRUCTION D'UNE HABITATION NEUVE
Le droit sur une mutation immobilière s'applique lors de l'achat ou de la construction d'une habitation neuve (à l'achat du bâtiment et du terrain ou du terrain seulement).
Clientèles et conditions
L'acheteur ne paie pas de droits sur les mutations immobilières dans les cas suivants :
le prix de vente est inférieur à 5 000 $;
il s'agit d'un transfert entre parents, soit :
en ligne directe ascendante ou descendante (fils, fille, père, mère);
entre conjoints (voir Définitions);
entre beau-père ou belle-mère et gendre ou bru;
entre beau-père et belle-mère et beau-fils ou belle-fille;
le transfert d'immeuble à sa compagnie par un actionnaire détenant plus de 90 % des actions dans la compagnie ou vice versa.
POUR CONTESTER UN DROIT DE MUTATION
Payer le compte dans le délai prescrit;
expédier une mise en demeure à la municipalité, par courrier recommandé, en précisant :
les motifs de la réclamation;
la somme demandée;
le délai accordé pour le paiement de la réclamation;
garder une copie de la mise en demeure, le reçu postal ou le procès-verbal de l'huissier;
si on n'obtient pas gain de cause et que la réclamation est de moins de 7 000 $, on s'adresse à la Division des petites créances dans un délai de 90 jours suivant la date où le droit est devenu exigible pour obtenir un rendez-vous afin d'y déposer une requête.
Petites créances : exécution forcée d'un jugement
POUR UNE DEMANDE DE CALCUL DU DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES OU POUR PLUS D'INFORMATION
S'adresser à sa municipalité.
Coût/Mode de paiement
Depuis le 1er janvier 1992, le montant de cette taxe est de :
0,5 % pour les premiers 50 000 $;
1,0 % entre 50 000 et 250 000 $;
1,5 % pour les montants excédant 250 000 $.
Par exemple, pour une maison évaluée à 92 000 $ :
les premiers 50 000 $ seront taxés à 0,5 % (250 $);
les 42 000 $ restant seront taxés au taux de 1,0 % (420 $);
le total de droit de mutation sera de 670 $.
Début/Durée
La perception des droits sur les mutations immobilières par les municipalités était facultatives de 1976 à 1992.
Depuis janvier 1992, l'imposition des droits sur les mutations immobilières est obligatoire.
Définitions
CONJOINTS
On entend par conjoints, outre les époux et les conjoints unis civilement, deux personnes de sexe différent ou de même sexe qui vivent maritalement depuis une certaine période de temps (normalement douze mois).
IMMEUBLE
De façon générale, les terrains ainsi que les constructions et les ouvrages à caractère permanent qui se trouvent sur un terrain sont des immeubles.
Source : Gouvernement du Québec.
En savoir plus!
Les intentions d'acheter une maison sont en hausse au Québec
En dépit de l’économie chancelante, les intentions d'acheter une maison demeurent en hausse au Québec, selon une enquête sur les tendances du marché résidentiel menée au début de janvier par la firme Ipsos Reid.
Vingt-deux pour cent des Québécois ont affirmé qu'ils achèteront probablement une maison au cours des deux prochaines années, contre 21% en 2008 et 19% en 2007, révèle cette enquête réalisée pour le compte de la Banque Royale.
«Au Québec, au cours des prochaines années, nous observerons probablement une légère augmentation de l'activité sur le marché résidentiel, car les intentions d'achat sont en hausse, et que beaucoup de Québécois sont convaincus qu'il s'agit d'une bonne période pour acheter», a commenté Danielle Coutlée, directrice, Vente stratégique et soutien, Québec, RBC.
Plus de la moitié des Québécois, soit 52%, estiment que les conditions et les prix actuels signifient que le marché est favorable aux acheteurs. Seulement 16% estiment que le marché est favorable aux vendeurs.
Cependant, 56% des Québécois croient qu'il est préférable d'attendre l'année prochaine pour acheter, plutôt que de le faire cette année.
Selon le sondage, 79% des répondants au Québec estiment qu'acheter une maison représente un bon ou un très bon investissement. En moyenne, les propriétaires québécois évaluent la valeur de leur maison à 201 955$. Ils estiment aussi, en moyenne, que cette valeur a augmenté de 17% au cours des deux dernières années.
Parmi ceux qui ont l'intention d'acheter d'ici un an ou deux, 31% mentionnent qu'ils ont besoin d'une maison plus grande, 26% achèteront parce que leur maison actuelle ne convient pas à leurs besoins et 22% citent les prix avantageux.
Enfin, 75% achèteront une maison qui a déjà été habitée.
Les Québécois qui songent à devenir propriétaires disent aussi que les aspects environnementaux influeront sur leur décision d'achat.
Le sondage a été réalisé en ligne auprès de 2026 Canadiens adultes, dont 499 Québécois.
La marge d'erreur pour les résidents du Québec est d’environ 4,4% pour cent alors que celle pour les propriétaires québécois est d’environ 5,6%.
Source : Louis-Pierre Côté • canoe.ca
En savoir plus!
Vingt-deux pour cent des Québécois ont affirmé qu'ils achèteront probablement une maison au cours des deux prochaines années, contre 21% en 2008 et 19% en 2007, révèle cette enquête réalisée pour le compte de la Banque Royale.
«Au Québec, au cours des prochaines années, nous observerons probablement une légère augmentation de l'activité sur le marché résidentiel, car les intentions d'achat sont en hausse, et que beaucoup de Québécois sont convaincus qu'il s'agit d'une bonne période pour acheter», a commenté Danielle Coutlée, directrice, Vente stratégique et soutien, Québec, RBC.
Plus de la moitié des Québécois, soit 52%, estiment que les conditions et les prix actuels signifient que le marché est favorable aux acheteurs. Seulement 16% estiment que le marché est favorable aux vendeurs.
Cependant, 56% des Québécois croient qu'il est préférable d'attendre l'année prochaine pour acheter, plutôt que de le faire cette année.
Selon le sondage, 79% des répondants au Québec estiment qu'acheter une maison représente un bon ou un très bon investissement. En moyenne, les propriétaires québécois évaluent la valeur de leur maison à 201 955$. Ils estiment aussi, en moyenne, que cette valeur a augmenté de 17% au cours des deux dernières années.
Parmi ceux qui ont l'intention d'acheter d'ici un an ou deux, 31% mentionnent qu'ils ont besoin d'une maison plus grande, 26% achèteront parce que leur maison actuelle ne convient pas à leurs besoins et 22% citent les prix avantageux.
Enfin, 75% achèteront une maison qui a déjà été habitée.
Les Québécois qui songent à devenir propriétaires disent aussi que les aspects environnementaux influeront sur leur décision d'achat.
Le sondage a été réalisé en ligne auprès de 2026 Canadiens adultes, dont 499 Québécois.
La marge d'erreur pour les résidents du Québec est d’environ 4,4% pour cent alors que celle pour les propriétaires québécois est d’environ 5,6%.
Source : Louis-Pierre Côté • canoe.ca
En savoir plus!
Le "Home Staging" pour les nuls...
Dans les années 1970, l’agente immobilière et décoratrice américaine Barbara Schwarz constate que les maisons de ses clients se vendent plus vite que la moyenne grâce à ses conseils déco. Elle commence alors à enseigner sa méthode et à former des spécialistes.
Ses leitmotiv : valoriser l’espace, aménager une propriété, changer l’ambiance à peu de frais qu’il s’agisse de la vendre, la louer. Le home staging est né.
30 ans plus tard, on compte plus de 3 500 spécialistes dans le monde, principalement en Angleterre, en Suède et au Québec où la télévision confirme l’importance du phénomène.
En quoi ça consiste?
1. Je dépersonnalise. Exit les photos de bébés, les diplômes et les aimants sur le frigo. Je privilégie les couleurs neutres.
2. Je sors de chez moi pour y revenir avec le regard neuf, afin de voir les trucs à améliorer.
3. Je neutralise les odeurs. Fumeuse, je loue un purificateur d'air. Propriétaire d'un animal, je demande à une amie de le garder pour quelque temps.
4. J'ose créer une ambiance chaleureuse. En hiver, j'allume le feu dans la cheminée. Et je m'inspire des maisons modèles de magazines et émission sur le sujet.
5. Je nettoie de fond en comble... et je mets la famille à contribution. Ce qu'on cherche à provoquer : le coup de foudre de l'acheteur !
Penser à appliquer ces principes tant à l'intérieur de la maison qu'à l'extérieur, les acheteurs potentiels doivent avoir envie d'entrer. Donc, on soigne son gazon et ses fleurs, on dégage les escaliers en toute saison, et on répare la façade au besoin.
Combien ça coûte?
Le prix de la consultation d’un professionnel du home staging oscille entre 100 et 400 $ en fonction de la superficie et de la formule choisie. L’objectif : établir les interventions prioritaires. À vous, ensuite, de décider si vous ferez les travaux vous-même ou les confierez à un pro. Généralement les travaux d’embellissement ne dépassent pas 1 % du prix de vente. Enfin, sachez que certains designers et décorateurs louent leur mobilier ou leur article déco. On peut ainsi se procurer pour un mois, des coussins, des cadres, des chandeliers, une table pour 30 % de leur prix.
Combien ça rapporte?
Selon les spécialistes du "home staging", en moyenne, on vend sa maison deux fois plus vite, de 2 à 10% plus cher. Et pour les résidences de prestige, le retour sur investissement peut atteindre 20 %. En outre, la propriété étant compétitive, difficile pour l'acheteur de négocier. N’oubliez pas : les longs délais de vente coûtent chers et les paiements faits inutilement sur une maison à vendre ne sont pas productifs. Une maison mise en valeur se démarquera, sera celle dont on se souviendra, sera celle qu’on achètera !
Les six commandements de Stéphane Plazza
1. Tu répareras…
La porte d'armoire qui grince, le clou qui dépasse, le carreau de céramique effrité… vous n’y faites même plus attention. Les visiteurs, eux, si ! Rappelez-vous qu’ils n'auront peut-être pas envie de rénover à leur arrivée. Faites vous-même les travaux qui s’imposent.
2. Les murs, tu rafraîchiras.
Un peu de peinture fraîche peut faire une grande différence, surtout si les tons collent aux dernières tendances. Un conseil : optez pour des couleurs assez neutres comme le lin, le gris perlé ou encore un blanc cassé.
3. L'espace, tu aménageras .
Débarrassez-vous des meubles trop volumineux qui masquent l’espace disponible et ceux qui bloquent le passage. Réfléchissez à un aménagement harmonieux des pièces. Et n’hésitez pas à vous séparer de vos collections envahissantes.
4. Ton intérieur, tu valoriseras.
On ne soupçonne pas toujours l'effet que peuvent apporter quelques bougies, un cadre bien situé, des robinets qui brillent... et à un éclairage naturel. La solution : ouvrez grands vos rideaux et n'hésitez pas à laisser les lumières allumées.
5. Dans la simplicité, tu vivras.
Dites adieu aux pièces surchargées de collection, photos et autres babioles en tout genre. Objectif : éviter de donner une impression d'exiguïté, voire un sentiment d'étouffement. Créez un espace épuré, voire même dépersonnaliser.
6. Le désordre et la poussière, tu combatteras.
Vous en avez déjà fait l’expérience : quoi de plus désagréable de déambuler dans une maison désordonnée ? Epargnez votre futur acquéreur en rangeant et en nettoyant les petits coins rarement visités qui seront, cette fois, très visité !
En savoir plus!
En quoi ça consiste?
1. Je dépersonnalise. Exit les photos de bébés, les diplômes et les aimants sur le frigo. Je privilégie les couleurs neutres.
2. Je sors de chez moi pour y revenir avec le regard neuf, afin de voir les trucs à améliorer.
3. Je neutralise les odeurs. Fumeuse, je loue un purificateur d'air. Propriétaire d'un animal, je demande à une amie de le garder pour quelque temps.
4. J'ose créer une ambiance chaleureuse. En hiver, j'allume le feu dans la cheminée. Et je m'inspire des maisons modèles de magazines et émission sur le sujet.
5. Je nettoie de fond en comble... et je mets la famille à contribution. Ce qu'on cherche à provoquer : le coup de foudre de l'acheteur !
Penser à appliquer ces principes tant à l'intérieur de la maison qu'à l'extérieur, les acheteurs potentiels doivent avoir envie d'entrer. Donc, on soigne son gazon et ses fleurs, on dégage les escaliers en toute saison, et on répare la façade au besoin.
Combien ça coûte?
Le prix de la consultation d’un professionnel du home staging oscille entre 100 et 400 $ en fonction de la superficie et de la formule choisie. L’objectif : établir les interventions prioritaires. À vous, ensuite, de décider si vous ferez les travaux vous-même ou les confierez à un pro. Généralement les travaux d’embellissement ne dépassent pas 1 % du prix de vente. Enfin, sachez que certains designers et décorateurs louent leur mobilier ou leur article déco. On peut ainsi se procurer pour un mois, des coussins, des cadres, des chandeliers, une table pour 30 % de leur prix.
Combien ça rapporte?
Selon les spécialistes du "home staging", en moyenne, on vend sa maison deux fois plus vite, de 2 à 10% plus cher. Et pour les résidences de prestige, le retour sur investissement peut atteindre 20 %. En outre, la propriété étant compétitive, difficile pour l'acheteur de négocier. N’oubliez pas : les longs délais de vente coûtent chers et les paiements faits inutilement sur une maison à vendre ne sont pas productifs. Une maison mise en valeur se démarquera, sera celle dont on se souviendra, sera celle qu’on achètera !
Les six commandements de Stéphane Plazza
1. Tu répareras…
La porte d'armoire qui grince, le clou qui dépasse, le carreau de céramique effrité… vous n’y faites même plus attention. Les visiteurs, eux, si ! Rappelez-vous qu’ils n'auront peut-être pas envie de rénover à leur arrivée. Faites vous-même les travaux qui s’imposent.
2. Les murs, tu rafraîchiras.
Un peu de peinture fraîche peut faire une grande différence, surtout si les tons collent aux dernières tendances. Un conseil : optez pour des couleurs assez neutres comme le lin, le gris perlé ou encore un blanc cassé.
3. L'espace, tu aménageras .
Débarrassez-vous des meubles trop volumineux qui masquent l’espace disponible et ceux qui bloquent le passage. Réfléchissez à un aménagement harmonieux des pièces. Et n’hésitez pas à vous séparer de vos collections envahissantes.
4. Ton intérieur, tu valoriseras.
On ne soupçonne pas toujours l'effet que peuvent apporter quelques bougies, un cadre bien situé, des robinets qui brillent... et à un éclairage naturel. La solution : ouvrez grands vos rideaux et n'hésitez pas à laisser les lumières allumées.
5. Dans la simplicité, tu vivras.
Dites adieu aux pièces surchargées de collection, photos et autres babioles en tout genre. Objectif : éviter de donner une impression d'exiguïté, voire un sentiment d'étouffement. Créez un espace épuré, voire même dépersonnaliser.
6. Le désordre et la poussière, tu combatteras.
Vous en avez déjà fait l’expérience : quoi de plus désagréable de déambuler dans une maison désordonnée ? Epargnez votre futur acquéreur en rangeant et en nettoyant les petits coins rarement visités qui seront, cette fois, très visité !
En savoir plus!
Inscription à :
Articles (Atom)
Articles
